Informations juridiques
Centre de documentation
Le Centre de Documentation met à la disposition des membres et du public un ensemble de ressources écrites. Celles-ci sont constituées principalement d'ouvrages et de périodiques, mais aussi d'autres sources documentaires (revues de presse, archives, etc.). Le centre de documentation est particulièrement riche sur les problèmes sociaux, notamment par le biais du catholicisme social.
Il est ouvert sur rendez-vous, uniquement.
Pièces comptables :
Note concernant les versements des paroisses 2023
Message important aux prêtres et futurs prêtres
Bordereau reversement des Communautés PA 2023
Bordereau reversement des quêtes 2023
Bordereau reversement des prêtres 2023
États annuel des comptes - format Excel
pour toute question concernant cet état annuel, s’adresser aux réviseurs des fabriques : reviseur@archeveche-strasbourg.fr
Plan comptable complet de la Mense Curiale
Plan comptable simplifié de la Mense Curiale
Compte-rendu de la présentation des comptes annuels de la mense curiale aux conseils de fabrique
Lettre Virements sur compte bancaire
Compte de résultat de la Mense année 2014
Reçu fiscal (nouvelle version simplifiée)
Numérique
Sécurité
Fond interministériel de prévention de la délinquance (FIPD)
- Lettre Circulaire de l'Archevêque
- Critères d'éligibilité du FIPD 2022
- Demande de subventions (Cerfa 12156*06)
Les Arnaques : comment s'en prémunir ?
Sécurité des biens culturels - De la prévention du vol à la restitution de l'objet volé
Sécurité des bâtiments de culte : le plan de sauvegarde des biens culturels
la sécurité des appareils de chauffage et le dégagement de gaz carbonique
Sécurité bâtiment de culte
- Pour une meilleur sécurité incendie dans les bâtiments de culte
- Règlement de manœuvre PSO 04-2016 V3.1 GO
- Plan d'actions sécurité cathédrales
- Document SIS 68 -9
- Document SIS 68 6 à 11
Fournis par le diocèse de Nancy :
ERP : contrôles et vérifications
Documents législatifs
social : deux nouvelles mesures pour l'emploi de salariés
financement de la conception et de la mise en place du système dit « Zachée »
accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public
Du changement pour les fabriques :
Décret sur l'organisation et le fonctionnement des conseils de fabrique modifié en 2023 (Ancien décret sur le fonctionnement des fabriques)
Visite canonique
Modèles
Convention occupation précaire
Contrat de prêt à usage ou commodat
Inventaire de la fortune curiale
inventaire de la fortune de la fabrique
demande d'autorisation de travaux
Tableau d'entretien des lieux de culte
contrat de mise à disposition d'une église
Demande d’immatriculation d’un établissement Public du culte d’Alsace Moselle