1.3. Statuts des communautés de paroisses

1. La communauté de paroisses

1.1 Rôle et mission de la communauté de paroisses

1.1.1 Définitions

1.1.1.1 La communauté de paroisses est un regroupement pastoral formé de plusieurs paroisses qui, tout en gardant leur identité propre, sont appelées à
élaborer et mettre en œuvre une pastorale commune.

1.1.1.2 Jésus-Christ en est « la tête (1)» ; il en fait l’unité par son Esprit. Les croyants qui y vivent et s’y rassemblent sont appelés à se nourrir de la Parole de Dieu et de l’Eucharistie et à en témoigner.

1.1.1.3 Le curé exerce sous l’autorité de l’évêque la charge pastorale de la communauté de paroisses qui lui est confiée. Avec d’autres membres qui participent à l’exercice de sa charge pastorale, il forme une Équipe d’Animation Pastorale (cf. 1.2). Un conseil pastoral de la communauté de paroisses (cf. 1.3), représentatif du peuple de Dieu des différentes paroisses concernées, participe à l’élaboration des orientations et des impulsions pour le travail pastoral.

1.1.2 Fonctions vitales

1.1.2.1 La communauté de paroisses est l’espace habituel où la vie de l’Église est appelée à se déployer dans toutes ses dimensions : célébrer le salut, servir la vie des hommes, annoncer l’Évangile (2).

1.1.2.2 Dans la communauté de paroisses, les croyants sont appelés à célébrer le mystère de leur salut. C’est donc à ce niveau que se prévoit la répartition des assemblées dominicales sur l’ensemble des paroisses qui la constituent. C’est aussi là que se fait la préparation aux sacrements de l’initiation chrétienne (baptême, eucharistie, confirmation) et aux autres sacrements et où sont déterminés les lieux de leur célébration. Des rassemblements sont à organiser régulièrement pour l’ensemble de la communauté de paroisses.

1.1.2.3 Dans la communauté de paroisses, les croyants sont appelés à témoigner et à servir dans la vie quotidienne d’une population dans toute sa diversité (âges, origines, cultures, milieux socioprofessionnels, réseaux associatifs, engagements…). C’est à ce niveau que doit être porté le souci de susciter des équipes de mouvements d’enfants, de jeunes et d’adultes et de services (pastorale des malades, solidarités…).

1.1.2.4 Dans la communauté de paroisses, les croyants sont appelés à l’accueil fraternel, à l’ouverture et au dialogue avec leur entourage, à les rejoindre chacun dans leur recherche de sens, à annoncer l’Évangile, à « proposer la foi » : « Nous sommes tous appelés, adultes et jeunes, à entrer dans un dialogue vital par lequel nos questions humaines s’ouvrent à la révélation de Dieu. (3) »

1.1.3 Ressources humaines

1.1.3.1 Dans la communauté de paroisses, ministres ordonnés et laïcs sont appelés à collaborer, chacun selon sa mission, ses compétences, charismes et dons.

1.1.3.2 Les baptisés y sont invités à progresser dans la foi, à prendre des responsabilités au sein de la communauté chrétienne, à veiller à susciter des vocations dont l’Église a besoin : ministères ordonnés, ministères laïcs et vie religieuse.

1.1.3.3 En lien avec la zone pastorale et les services diocésains, il leur est proposé une formation permanente dans les domaines suivants : la liturgie, la catéchèse, l’accompagnement d’équipes d’enfants et de jeunes ; la réfl exion chrétienne entre adultes, l’attention aux personnes malades et aux plus démunis et dans les autres domaines où les besoins se feront sentir.

1.1.3.4 Le travail pastoral se fait en relation et en collaboration avec les autres structures d’animation du diocèse (zone pastorale, services diocésains, mouvements) et les communautés de paroisses voisines.

1.1.3.5 Dans les communautés de paroisses où la réalité de la vie consacrée est présente, celle-ci participe à la vie de l’Église par la prière, par son témoignage, sa dimension communautaire et prophétique.

1.2 L’équipe d’animation pastorale

1.2.1 Définition

1.2.1.1 Chaque communauté de paroisses du diocèse est confiée à une équipe d’animation pastorale (E.A.P.) qui comprend :

  • un prêtre, nommé par l’évêque, qui exerce les fonctions de curé conformément au Droit de l’Église ;
  • 5 à 7 autres membres qui participent à l’exercice de la charge pastorale de la communauté de paroisses confiée au curé.

1.2.1.2 Ensemble ils forment l’instance habituelle de gouvernement, de décision et de mise en œuvre.

1.2.1.3 Chaque membre porte plus spécialement le souci d’une dimension de la vie de l’Église :

  • célébration et prière,
  • solidarités,
  • annonce de la Parole de Dieu,
  • moyens humains et matériels à se donner pour la mission,
  • information et communication…

Le curé porte la charge de l’ensemble et veille à la communion.

1.2.1.4 Selon la mission reçue et précisée par la lettre de nomination de l’évêque, dans la communauté de paroisses où la situation se présente, les autres prêtres de la communauté de paroisses, les diacres permanents et les coopérateurs de la pastorale font partie de l’équipe d’animation pastorale ou collaborent avec elle.

1.2.1.5 Dans les communautés de paroisses où les agents pastoraux sont nombreux, il sera possible de dépasser le nombre de 8 personnes afin que des laïcs bénévoles et actifs aient leur place dans l’équipe d’animation pastorale.

1.2.2 Mise en place et renouvellement

1.2.2.1 Le conseil pastoral de la communauté de paroisses recherche des baptisés actifs dans la communauté humaine et ecclésiale, aptes à travailler en équipe, ayant le sens de l’Église, capables d’animer un domaine de la pastorale et de se mettre au service de la communauté.

Dans ce but, et selon les modalités qu’il choisira, les communautés chrétiennes sont consultées pour indiquer des personnes aptes à assumer une responsabilité dans une équipe d’animation pastorale. La consultation est dépouillée par le curé, le vicaire épiscopal et l’animateur de la zone pastorale.

1.2.2.2 Le vicaire épiscopal, en concertation avec le curé et l’animateur de la zone pastorale, constitue l’équipe d’animation pastorale ; il lui remet une lettre de nomination au cours d’une célébration, ce qui donnera un caractère public et officiel à cette mission.

1.2.2.3 La durée du mandat est de trois ans, renouvelable deux fois, sauf pour le curé dont la durée du mandat correspond à celle de sa nomination. Pour les
diacres permanents et les coopérateurs de la pastorale une durée supplémentaire peut être envisagée après concertation avec le curé et le vicaire épiscopal.
En cours de mandat, si un membre ne peut plus assurer sa mission, il envoie une lettre de démission au vicaire épiscopal et au curé. Le curé en accord avec
les autres membres de l’équipe d’animation pastorale propose à l’agrément du vicaire épiscopal un nouveau membre qui achèvera le mandat de celui qu’il remplace. Ils veilleront à ce que le nouveau membre puisse suivre une formation appropriée.

1.2.2.4 Au terme du mandat de trois ans, l’équipe d’animation pastorale fait un bilan avec le vicaire épiscopal et l’animateur(trice) de la zone pastorale en vue
de prévoir la reconduction ou le renouvellement.

En cas de reconduction, une nouvelle nomination sera effectuée par le vicaire épiscopal. En cas de renouvellement, la procédure d’appel des nouveaux membres est identique au premier appel.

1.2.2.5. Lors du départ du curé, l’équipe d’animation pastorale fait un bilan de son travail avec le responsable ou l’animateur de la zone pastorale. Ce bilan sera donné au nouveau curé.

1.2.2.6 Après un changement de curé, un bilan du travail en équipe d’animation pastorale sera fait au cours de la 1° année pastorale avec le responsable ou
l’animatrice de la zone pastorale en vue de prévoir les ajustements éventuels à opérer.

1.2.2.7. En cas de vacance de la fonction curiale, un prêtre, désigné par l’évêque, porte avec l’équipe d’animation pastorale la responsabilité pastorale de la communauté de paroisses.

1.2.3 Mission et fonctionnement

1.2.3.1 L’équipe d’animation pastorale veille à la cohésion et au dynamisme de l’Église qui vit sur le territoire de la communauté de paroisses, pour qu’elle soit fidèle à sa mission : célébrer le salut (4), servir la vie des hommes (5), annoncer l’Évangile (6). Elle est au service des membres de la communauté de paroisses.

1.2.3.2 Les membres de l’équipe d’animation pastorale travaillent ensemble dans une communion fraternelle et un esprit missionnaire. Ils ancrent leur action
dans la prière, la Parole de Dieu et les sacrements. Ils se rencontrent régulièrement selon un rythme à définir ensemble.

1.2.3.3 Vu l’enjeu ecclésial de la mission confi ée aux équipes d’animation pastorale, les membres de ces équipes, prêtres, diacres et laïcs suivent ensemble une formation organisée par le service des formations du diocèse. Si la majorité des membres est renouvelée, toute l’équipe d’animation pastorale suit à nouveau la formation avec son curé.

1.2.3.4 En lien avec la vie diocésaine, l’équipe d’animation pastorale conduit au quotidien la vie de la communauté. Son travail se situe en amont du conseil
pastoral. Elle l’interpelle et lui demande d’évaluer ce qui a été mis en oeuvre. Elle se situe aussi en aval du conseil pastoral. Elle écoute ce que dit ce dernier et voit comment mettre en oeuvre ce qui est suggéré par lui.

1.2.3.4 bis L’équipe d’animation pastorale est représentée au conseil pastoral de la communauté de paroisses.

1.2.3.5 Elle n’a pas tout à faire par elle-même, mais elle doit veiller à ce que les divers services paroissiaux existent et fonctionnent dans un esprit évangélique.

1.2.3.6 Elle suscite des initiatives, définit les moyens nécessaires, appelle des personnes à des responsabilités et les accompagne, veille à leur renouvellement.

1.2.3.6 bis Dans chaque paroisse, elle met en place une équipe-relais et veille à sa formation.

1.2.3.7 En fi n d’année pastorale, elle relit et évalue sa mission en lien avec le responsable et/ou l’animateur de la zone pastorale.

1.2.3.8 En cas de désaccord grave entre les membres de l’équipe d’animation pastorale, il est fait appel au vicaire épiscopal et à l’animatrice de la zone pastorale pour résoudre le conflit.

1.2.3.8 bis Les membres de l’équipe d’animation pastorale peuvent être mandatés par le curé pour représenter une paroisse ou la communauté de paroisses.

1.3 Le conseil pastoral de la communauté de paroisses

1.3.1 Définition

1.3.1.1 Réuni sous la présidence du curé, le conseil pastoral de la communauté de paroisses a pour but de favoriser l’action pastorale de cette communauté.

1.3.1.2 Chaque communauté de paroisses se dote d’un conseil pastoral. Celui-ci assume les tâches suivantes :

  • analyser les besoins,
  • évaluer les actions conduites,
  • participer à l’élaboration du projet pastoral de la communauté de paroisses,
  • participer à l’élaboration de nouvelles orientations en vue d’une plus grande conformité avec l’Évangile.

1.3.2 Composition et mise en place

1.3.2.1 Le curé et les autres représentants de l’équipe d’animation pastorale en sont membres de droit.

1.3.2.2 Les autres membres sont élus dans le cadre d’une assemblée générale de la communauté de paroisses.

Sont à représenter :

  • les différentes paroisses, chacune ayant au moins un délégué ;
  • les principales fonctions de la vie de l’Église ;
  • les différents ministères et états de vie.

Le conseil veillera à ce que sa composition soit diffusée sur l’ensemble de la communauté de paroisses.

1.3.2.3 Les membres du conseil pastoral doivent être bien insérés dans la vie locale et être capables d’accepter le jeu de la concertation et de la remise en cause.

1.3.2.4 La durée du mandat est de trois ans, renouvelable deux fois.

1.3.3 Fonctionnement

1.3.3.1 Le curé est le président du conseil pastoral. Les fonctions d’animateur et de secrétaire sont confiées à d’autres membres.

1.3.3.2 Le bureau est composé de 5 membres :

  • le curé,
  • un autre membre de l’équipe d’animation pastorale désigné par elle,
  • 3 membres élus par le conseil pastoral.

Le bureau désigne en son sein un animateur et un secrétaire, si possible parmi les 3 membres élus.

1.3.3.3 Le bureau est chargé de convoquer le conseil et de l’animer.

Il prépare l’ordre du jour et coordonne le travail.

Il veille :

  • au suivi du travail et à son évaluation régulière ;
  • à l’information de toute la communauté de paroisses ;
  • à l’établissement d’un compte rendu de chaque séance ; celui-ci est communiqué à l’animateur de la zone pastorale ;
  • au lien avec les conseils de fabrique.

1.3.3.4 Le conseil pastoral se réunit une fois par trimestre au moins. L’ordre du jour est envoyé à chaque membre pour lui permettre de préparer la séance. Cet ordre du jour comprend un temps de prière et de partage.

1.3.3.5. Le conseil pastoral peut se donner une charte précisant sa composition, son mode de fonctionnement et ses objectifs. Celle-ci est communiquée au vicaire épiscopal.

1.3.4 Mission

1.3.4.1 Les membres du conseil pastoral éveillent l’attention aux événements, à l’évolution des mentalités et à tout ce qui marque la vie des hommes. Ils discernent ce qui mérite d’être entendu et ce qui est chemin d’Évangile.

1.3.4.2. Ils sont attentifs aux projets pastoraux portés par la zone pastorale et par le diocèse.

1.3.4.3. Ils accueillent l’expression des attentes et des suggestions et élaborent une pastorale cohérente.

Ils collaborent avec l’équipe d’animation pastorale pour bâtir un projet pastoral qui met en oeuvre la mission de l’Église dans ses grandes fonctions. Ils le traduisent en objectifs, étapes, moyens et évaluation.

Ils veillent à favoriser la cohésion de la communauté de paroisses.

1.3.4.4. Ils rappellent la dimension universelle de l’Église et la dimension internationale de la réalité sociale en proposant des actions de solidarité.

1.3.4.5. Ils portent le souci d’un travail oecuménique régulier et d’un lien avec les autres religions.

1.3.4.6. Ils sont attentifs à l’information et à la communication dans la communauté de paroisses.

1.3.4.7. Le conseil pastoral invite l’ensemble de la communauté de paroisses à une assemblée par an.

1.4. Finances

1.4.1 Définition et mission

1.4.1.1 Chaque communauté de paroisses se dote d’une caisse pastorale. La mense curiale, mise à la disposition du curé, en constitue le cadre juridique : « La mense curiale, comme la fabrique d’église est un établissement ecclésiastique ayant la personnalité juridique en tant qu’établissement public du culte. » (Guide administratif du diocèse, 1.5).

1.4.1.2 Dans la mesure où il ne peut y avoir qu’une mense par curé, si un curé est chargé de plusieurs communautés de paroisses, il veillera à établir des
comptes-pivots par communauté de paroisses ayant chacune son chéquier et son trésorier. La même règle peut valoir pour d’autres subdivisions de l’unique
mense curiale.

1.4.2 Gestion

1.4.2.1 Les règles de fonctionnement de la mense curiale sont fixées par le décret impérial du 6 novembre 1813 et rappelées dans le « guide administratif du diocèse » (1.5).

1.4.2.2 Le suivi comptable est confié par le curé à un trésorier autre qu’un trésorier de conseil de fabrique. Par sécurité, il est important que le curé et le trésorier aient la signature des comptes.

1.4.2.3 L’équipe d’animation pastorale qui participe à l’exercice de la charge pastorale du curé peut être associée par le curé à la gestion de la mense curiale.

1.4.2.4 Le curé, ou par délégation le trésorier, informe annuellement le conseil pastoral de la communauté de paroisses et les conseils de fabrique de cette communauté des grandes lignes de dépenses et de recettes, sans entrer dans les détails confidentiels (cf. Commentaire de la réglementation en vigueur par le Directeur des cultes).

1.4.2.5 Au départ du curé, un inventaire de la « fortune » de la mense est établi sous la responsabilité du doyen, du responsable de zone ou du vicaire épiscopal selon le cas, et communiqué à son successeur.

1.4.3 Recettes et charges

1.4.3.1 Par décision de l’archevêque, la mense curiale est le destinataire normal

  • des quêtes curiales (7) des paroisses de la communauté de paroisses,
  • des quêtes de mariages et enterrements.

Elle peut recevoir des dons, des legs et peut établir des reçus fiscaux.

Elle bénéficie de la participation des conseils de fabrique à certaines dépenses pastorales.

1.4.3.2 Les dépenses suivantes peuvent être prises en charge :

  • les dépenses pastorales habituelles (formations, documentation, information et communication, partage et solidarité),
  • les frais de déplacement des différents agents pastoraux,
  • une participation à la rémunération et aux charges sociales d’une aide au prêtre qui assure de l’accueil, des permanences… ;
  • une participation aux frais de la vie au presbytère.

La mense participe au financement des formations et du fonctionnement de la zone pastorale selon les règles fi xées par l’autorité diocésaine, en l’occurrence par un prélèvement sur les quêtes de mariage et d’enterrement qui alimente le Fonds Pastoral.

1.5 Assurances

1.5.1 Les activités organisées par la communauté de paroisses sont couvertes par l’assurance de la paroisse organisatrice.

1.5.2 Les activités organisées par la zone pastorale sont couvertes par l’assurance diocésaine.

Le responsable de la zone pastorale et le bureau du conseil de la zone pastorale ont une copie des conditions de l’assurance diocésaine.

2. La paroisse

2.1 Définition et mission

2.1.1 La paroisse désigne la communauté catholique d’un village ou d’un quartier. Elle peut comporter des annexes.

Elle fait partie d’une communauté de paroisses confiée à une équipe d’animation pastorale sous la responsabilité de son curé.

2.1.2 La paroisse est le lieu de la proximité : prière, célébrations, information, communication, accueil, attention aux personnes (en particulier aux malades et aux personnes en difficultés, aux familles en deuil…).

2.1.3 La paroisse permet la relation habituelle et la collaboration avec les associations, les groupes constitués, les élus locaux, en vue du bien de la communauté humaine et chrétienne.

2.1.4 Les personnes actives dans la paroisse sont invitées par l’équipe d’animation pastorale à se réunir au moins une fois par an dans le cadre d’une assemblée conviviale.

2.2 L’équipe-relais

2.2.1 Dans chaque paroisse sont mises en place des personnes relais appelées à travailler en équipe.

2.2.2 La mission des personnes-relais consiste à :

  • faire le lien entre la communauté de paroisses et la paroisse,
  • informer et mettre en lien les personnes,
  • accueillir les personnes qui ont une demande spécifique et les mettre en lien avec les personnes compétentes (baptême, mariage, catéchèse, funérailles…),
  • veiller à ce que soient assurés les services de proximité.

2.2.3 Les membres de l’équipe-relais sont des personnes bien insérées dans le quartier ou la commune et reconnues par la communauté chrétienne.

2.2.4 Ils sont appelés ou reconnus par l’équipe d’animation pastorale et envoyés en mission par le curé pour un mandat de trois ans, renouvelable. Ils sont présentés lors d’une célébration à la communauté paroissiale

2.2.5 Ils travaillent en lien étroit avec l’équipe d’animation pastorale.

2.2.6 Une formation adaptée à leur mission est proposée à ces personnes.

2.3 Le conseil de fabrique

2.3.1 Pour l’État, en vertu du droit concordataire, la paroisse est représentée par la fabrique : « Les fabriques d’église instituées par l’article 76 de la loi du 18 Germinal an 10, sont des établissements publics du culte chargés d’administrer les paroisses… » (Article 1er du décret du 30 décembre 1809).

2.3.2 Chaque paroisse est dotée d’un conseil de fabrique. Le conseil de fabrique garde sa fonction d’administration, de gestion et de participation aux dépenses de la pastorale. Sa mission est défi nie dans le décret cité plus haut et les dispositions reprises dans le « guide administratif du diocèse ».

3. Le doyen et l’équipe décanale

3.1. Le doyen

3.2.1 L’animation de chaque équipe décanale est confiée à un doyen.

3.2.2 Ce doyen est un prêtre nommé, après consultation de l’équipe décanale, par l’évêque, pour une durée de trois ans, renouvelable.

3.2.3 Il participe à la formation permanente prévue pour les doyens.

3.2.4 Dans un esprit de service, il est attentif aux collaborateurs et aux autres laïcs en responsabilité. Avec l’équipe il porte une attention particulière à ceux et celles qui vivent des situations difficiles.

3.2.5 Une fois l’an, il relit sa responsabilité avec le vicaire épiscopal et présente à cette occasion les avancées et les difficultés rencontrées.

3.2.6 Pour la préparation, l’organisation, l’animation et le suivi des rencontres, il prend en compte les apports des uns et des autres. Il met en valeur les dons et compétences de chacun(e) pour le meilleur service des communautés de paroisses qui leur sont confiées et la vie fraternelle de l’équipe.

3.2.7 Il veille à ce que l’équipe se donne les moyens de la formation pastorale, du ressourcement physique et spirituel.

3.2.8 Il effectue selon les indications de l’autorité diocésaine, les visites canoniques prévues par le Droit.

3.2 L’équipe décanale (8)

3.2.1 L’équipe décanale réunit les prêtres, les diacres permanents et les coopérateurs pastoraux de plusieurs communautés de paroisses. D’autres acteurs pastoraux (9) peuvent y être associés, par exemple des bénévoles très engagés dans la pastorale. Elle constitue un lieu privilégié de rencontre.

3.2.2 L’équipe décanale permet à des ministres ordonnés (prêtres et diacres permanents), des ministres laïcs et des laïcs en responsabilité dans les communautés de paroisses de mieux coopérer au service du peuple de Dieu, chacun pour la part qui lui revient.

3.2.3 L’équipe décanale favorise l’échange, le débat, la prière commune, l’approfondissement et le partage de foi, la convivialité et la communion entre les
personnes. Elle facilite la connaissance mutuelle et le soutien fraternel. Elle permet l’accueil et l’intégration des nouveaux collaborateurs.

3.2.4 L’équipe décanale est un lieu où la réflexion et le travail s’appuient sur les orientations du diocèse, le projet de la zone pastorale et la situation des communautés de paroisses. C’est un lieu de relecture entre agents pastoraux.

3.2.5 L’équipe décanale détermine elle-même le rythme de ses rencontres.


1- Épître aux Ephésiens 4,15 ; épître aux Colossiens 1,18.
2- Cf. Lettre des évêques aux catholiques de France, novembre 1996, troisième partie, III.
3- Lettre des évêques aux catholiques de France, novembre 1996, troisième partie, III,3c.
4- En grec : « leitourgeia ».
5- En grec : « diaconia ».
6- En grec : « marturia ».
7- Guide administratif du diocèse,2.3. : il s’agit des quêtes de Noël, de la profession de foi des adolescents, de l’Assomption, de la Toussaint, de la fête patronale, de l’adoration perpétuelle.
8- Vient du latin « decanus » qui veut dire : le doyen.
9- les acteurs pastoraux : des baptisés qui acceptent une responsabilité ou un service dans l’Église.

  • les agents pastoraux : les ministres ordonnés ou les laïcs qui ont une lettre de mission.
  • le curé : cf 1.1.1.3.
  • le prêtre coopérateur : prêtre qui exerce le ministère pastoral en collaboration avec un curé, dans le cadre d’une équipe, dans un ou plusieurs domaines de la pastorale. Il a reçu une lettre de mission pour préciser sa fonction et son articulation avec les autres membres de l’équipe.
  • Le coopérateur de la pastorale : un laïc qui a reçu un mandat de l’évêque. Il collabore avec un prêtre pour une mission dans un domaine important de la vie de l’Église. Cette mission s’exerce sur plusieurs communautés de paroisses. (…).