2.4. Troncs et Ventes

Les troncs

Le produit de troncs doit aller intégralement à la fabrique et être enregistré dans les recettes de celle-ci.

Sur décision du conseil de fabrique, il peut exister des troncs à « affectation particulière » : missions, pauvres, fleurs… Leur produit est versé par la fabrique aux œuvres pour lesquelles ces troncs ont été mis en place.

Le bénéfice des troncs va à la caisse paroissiale ; le plan comptable, ligne 702 : « Troncs et dons », l’indique clairement.

Certains troncs ont une affectation particulière. Beaucoup de paroisses ont un « tronc de St Antoine », certaines ont un tronc « pain de St Antoine », d’autres un tronc « missions » ou « œuvres de Ste Thérèse » ou « tronc pour les fleurs ».

Les produits de ces troncs doivent aller à des œuvres, conformément à la décision prise lorsque ce tronc a été mis en place.

Les produits de tous les autres troncs doivent aller intégralement à la fabrique et être portés dans les recettes de la fabrique.

On pourra se reporter utilement à l’article 533 des Statuts Synodaux.

Les ventes

Produits accessoires

Des difficultés d’interprétation ont surgi à propos de ces « produits accessoires ». Le plan comptable, approuvé par le Ministère de l’Intérieur, prévoit les deux lignes suivantes :

  • Comptes de Charges, ligne 6068 : « Articles de stands », c’est-à-dire : brochures, cartes postales, cierges de dévotion. C’est donc bien la fabrique qui paye les brochures, cartes postales et les cierges de dévotion.
  • La contre-valeur est présentée en Comptes de Produits, ligne 75 : « produits accessoires », c’est-à-dire : loyer, fermage, cartes, cierges.

Ainsi, le bénéfice de ces ventes de « stands » va à la trésorerie du conseil de fabrique. Il ne peut alimenter le compte « mense curiale ».